Procédé économique de coupe de drap, applicable spécialement aux pantalons des troupes
Date :
1837
Contenu :
Numéro de brevet : pas de numéro avant 1844Nombre de certificats d'addition pour ce brevet : 3Type de brevet : Brevet d'invention de 10 ansDate de dépôt : 09.02.1837Déposant 1 : HEINTZ Juste, tailleurAdresse : Paris, 8, rue de l'Echelle, 75056
Cote :
1BA5672
Inventaire d'archives :
Dossiers de brevets d'invention 1791-1844 - Partie 2/3Informations sur le producteur :
Institut national de la propriété industrielle (France)
Conditions d'accès :
Librement communicable
Conditions d'utilisation :
Librement réutilisable à condition de citer la source sous la forme : Archives INPI
Langues :
français
Personnes ou Institutions :
Thèmes :
Où consulter le document :
Institut national de la propriété industrielle (INPI)
Contexte de la notice :
Service d’archives : Institut national de la propriété industrielle (INPI)
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