Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale (DATAR)

Correspondance, rapport, note, note manuscrite, télégramme, décret, comptes rendus, relatifs à la Mission Interministérielle de l'Aménagement de la Côte Aquitaine (M.I.A.C.A.), (février 1984 - février 1989).

Décret, correspondance, projet de décret, notes, correspondance manuscrite, décret, ayant trait à l'industrialisation de l'Ouest atlantique et du Languedoc-Roussillon, (août 1980 - mars 1986).

Notes, correspondance rapport au sujet de l'aménagement du Grand Sud-Ouest, (janvier 1981 - décembre 1983).

Correspondances concernant la Compagnie d'Aménagement Rural d'Aquitaine, (C.A.R.A.), (mars 1979 -juin 1979).

Note manuscrite, notes, correspondances ayant pour objet l'aménagement du littoral de la Région Languedoc-Roussillon, la mission Languedoc-Roussillon, le Syndicat Mixte pour l'Aménagement Touristique du Languedoc-Roussillon, et la mission "Grand Sud-Ouest", (novembre 1983 - mars 1984).

Correspondance, notes, notes manuscrites relatives à la mission interministérielle pour la protection et l'aménagement de l'espace naturel méditerranéen, (novembre 1982 - septembre 1986).

Circulaire, rapport, correspondance, compte rendu manuscrit, télégramme, relevé de décisions, notes ayant trait aux investissements étrangers en France, (mars 1982 - avril 1986).

Notes, projet de circulaire, correspondance, notes manuscrites, comptes rendus au sujet du Fonds Européen de Développement Régional, (F.E.D.E.R.), (septembre 1984 - janvier 1988).

Relevé de décisions, communication, articles de presse, arrêté, correspondance, concernant les missions et les structures des Organisations d'Etudes d'Aires Métropolitaines, (OR.E.A.M.), (février 1966 - mai 1977).

Correspondance, télégramme, note, ayant pour objet le Comité Interministériel des Aides à la Localisation des Activités, (C.I.A.L.A.), (juillet 1984 - février 1989).

Note, projets de décrets, comptes rendus, décrets, correspondances, rapport relatifs à l'industrialisation et au développement économique du Languedoc-Roussillon, de l'Ouest-Atlantique, de la Normandie et du Massif-Central, (février 1986 - mars 1986).

Correspondance, article de presse, notes, intervention ayant trait aux Programmes Intégrés Méditerranéens, (P.I.M.), (mars 1986 - octobre 1987).

Circulaires, arrêté au sujet des procédures financières et comptables applicables aux concours de la Communauté Economique Européenne (C.E.E.) dans le cadre du cofinancement (Fonds européen de développement régional et ligne particulière du budget européen P.I.M. - apport additionnel), (mai 1987 - juillet 1987).

Télégrammes, correspondance, notes, tableaux, relevé de décisions, notes manuscrites, rapport concernant les programmes intégrés méditerranéens, (juillet 1985 - juillet 1987).

Comptes rendus, notes, notes manuscrites, télégrammes ayant pour objet la gestion et le suivi des programmes intégrés méditerranéens, (octobre 1984 - mai 1984).

Correspondance, arrêté, décret, projet de décret, relatifs à la prime d'aménagement du territoire (mai 1982 - juillet 1987).

Notes, télégramme, décrets, correspondance, rapport, procès-verbal, arrêté, comptes rendus, articles de presse ayant trait à la prime régionale à la création d'entreprises et à la prime régionale à l'emploi, à la prime de développement régional et à la Prime à l'Aménagement du Territoire (P.A.T.), (septembre 1983 - août 1987).