Pos, secteur nord, révision : règlement, rapport de présentation, documents graphiques, correspondance (approuvé en février 1993,...
Titre :
Pos, secteur nord, révision : règlement, rapport de présentation, documents graphiques, correspondance (approuvé en février 1993, validé en préfecture en avril 1994).
Date :
1994 - 1994
Cote :
659W51
Inventaire d'archives :
659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes (voirie, bâtiments...), à l'économie, aux espaces verts, à l'eau et à l'énergie.Informations sur le producteur :
DIRECTION URBANISME ET HABITAT
Description :
Critères de sélection :
Traitement : Conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Institutions :
Thèmes :
Où consulter le document :
Commune de Besançon - Archives municipales
Contexte de la notice :
Service d’archives : Commune de Besançon - Archives municipales
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