CREDITS INCITATIFS DES DRRT . Crédits incitatifs des DRRT : listes 4 et 5...

Titre :

CREDITS INCITATIFS DES DRRT . Crédits incitatifs des DRRT : listes 4 et 5

Date :

1989 - 1989

Cote :

3

Inventaire d'archives :

Institutions :

• france. comité interministériel d'aménagement et de compétitivité des territoires
• union européenne. commission européenne
• union européenne. parlement européen

Lieux :

• europe

Thèmes :

• aide à la recherche
• comité interministériel
• commission scientifique
• congrès
• contrat de plan
• coopération économique
• décentralisation
• déplacement officiel
• fonds structurel européen
• loi
• loi de programme
• organisme de recherche
• plan
• programme européen
• recherche
• recherche et développement
• région
• technologie nouvelle
• transfert de technologie
• étude

Type de document :

• compte-rendu de séance
• convention
• discours
• documentation
• loi
• plan
• question parlementaire
• rapport
• rapport d'activité
• étude

Fonctions :

• action gouvernementale
• législation
• planification
• politique communautaire
• préparation budgétaire
• relations internationales
• réglementation
• étude