Legs du 24 juin 2004.
Date :
2003 - 2004
Cote :
1916 W 20
Inventaire d'archives :
Préfecture. Contrôle des biens des congrégations religieuses (1925-2014)Conditions d'accès :
Délai
50 ans
Première année communicable
2055
Institutions :
Thèmes :
Fonctions :
Où consulter le document :
Archives départementales des Côtes-d'Armor
Contexte de la notice :
Service d’archives : Archives départementales des Côtes-d'Armor
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