Divers : - Mission d'audit Chartier-Jacob : notes, correspondance, 1982-1984 - Débat au Sénat sur le CEMAGREF : notes, 1982 ...

Titre :

Divers : - Mission d'audit Chartier-Jacob : notes, correspondance, 1982-1984 - Débat au Sénat sur le CEMAGREF : notes, 1982 - Assemblée nationale : notes, 1982 - Conseil d'administration : procès-verbal de la séance du 26 novembre 1984 - Rapports d'activité, 1981

Date :

1959 - 1986

Cote :

19880218/49

Inventaire d'archives :

Thèmes :

• alcool
• association
• aviculture
• budget
• céréale
• départements et collectivités d'outre-mer
• exploitation agricole
• forêt
• génie rural
• industrie
• machinisme agricole
• marché agricole
• signe de qualité
• statut juridique
• structure de l'exploitation
• sucre
• taxe
• taxe parafiscale
• viande
• vin
• élevage
• établissement public

Type de document :

• arrêté
• budget
• compte financier
• documentation
• pièce comptable
• procès-verbal de séance
• rapport d'activité
• statuts

Fonctions :

• financement
• tutelle