Vente judiciaire

Situer dans l’inventaire

Date :

1812 - 1812

Contenu :

Vente d'immeubles à Rignat, Journans et Lent, provenant de la succession d'Abraham-Pierre-Marie Faguet, de Chambéry, à la requête de Joseph-Clément Faguet, négociant à Lyon.

Cote :

114 Fi 3653

Inventaire d'archives :

Collection d'affiches isolées

Informations sur le producteur :

Étude de Jean-François Morellet (Bourg-en-Bresse, Ain, France)

Informations sur l'acquisition :

Acquisition auprès de Philippe Grosjean, mai 2023

Conditions d'accès :

L'ensemble des documents est consultable en salle de lecture dans les conditions prévues par la réglementation et la législation en vigueur.

Conditions d'utilisation :

L'ensemble des documents communicables est reproductible dans les conditions prévues par la réglementation et la législation en vigueur.

Description physique :

Importance matérielle :

Pièce papier imprimée

Type de document :

Contexte de la notice :

Service d’archives : Archives départementales de l'Ain

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