CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers,...
Titre :
CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale (1936 - 1940).
Date :
1936 - 1940
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
EDEPOT17 1G/38
Inventaire d'archives :
CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.Informations sur le producteur :
CHAMPCUEIL (service producteur)
CHAMPCUEIL (service versant)
Conditions d'accès :
Communicable
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
Type de document :
Où consulter le document :
Archives départementales de l'Essonne
Contexte de la notice :
Service d’archives : Archives départementales de l'Essonne
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