Listes des commissaires-répartiteurs (1887-1888). Tableau de l'étendue des bâtiments de la commune (1847). Tableau des poids et...

Titre :

Listes des commissaires-répartiteurs (1887-1888). Tableau de l'étendue des bâtiments de la commune (1847). Tableau des poids et mesures (1839). Matrices des quatre contributions (1842-1848). Rôles de contribution mobiliaire (1791), foncière (1791. Etat relatif à la formation des rôles des contributions foncière et mobiliaire (1792).

Date :

1791 - 1888

Cote :

382 Edepot 21

Inventaire d'archives :

Conditions d'accès :

Lieux :

• CHAMPLITTE

Thèmes :

• FISCALITE DES PERSONNES
• FISCALITE IMMOBILIERE

Type de document :

• MATRICE D'IMPOSITION