Inventaire d'archives : 382Edepot - Archives communales déposées de Neuvelle-lès-Champlitte
Cote :
382Edepot1-37
Publication :
Archives Départementales de la Haute-Saône
Le 08/03/2017
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Informations sur le producteur :
producteur:
COMMUNE DE NEUVELLE-LES-CHAMPLITTE
Sommaire
ARCHIVES ANCIENNES
CULTE (1706-1791)
382 Edepot 1-4
ARCHIVES MODERNES
ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE (1807-1921)
382 Edepot 5-13
ETAT-CIVIL (...-...)
382 Edepot 14
POPULATION-AGRICULTURE-COMMERCE ET INDUSTRIE (1809-1911)
382 Edepot 15-18
CONTRIBUTIONS-ADMINISTRATIONS FINANCIERES (1791-1921)
382 Edepot 19-23
AFFAIRES MILITAIRES (1831-1871)
382 Edepot 24
POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE (1811-1897)
382 Edepot 25
ELECTIONS-PERSONNEL (1807-1861)
382 Edepot 26
FINANCES DE LA COMMUNE (1833-1910)
382 Edepot 27
EDIFICES COMMUNAUX (1808-1899)
382 Edepot 28
BIENS ET BOIS COMMUNAUX-EAUX (1807-1921)
382 Edepot 29-31
VOIRIE-MOYENS DE TRANSPORT ET TRAVAUX DIVERS-REGIME DES EAUX (1819-1922)
382 Edepot 32-34
ASSISTANCE ET PREVOYANCE (1851-1926)
382 Edepot 35
INSTRUCTION PUBLIQUE (1834-1857)
382 Edepot 36
PIECES D'ORIGINE PRIVEE (1826-1886)
382 Edepot 37
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Dépôt du 22/01/2003
Dernier ajout le 22/01/2003
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance_matérielle:
Importance matérielle :
1,3 Ml
37
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives Départementales de la Haute-Saône
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Note :
En 1972, association de la commune avec Champlitte-la-Ville, Champlitte-et-le Prélot, Leffond, Margilley, Montarlot-lès-Champlitte et prend le nom de Champlitte.
Sources complémentaires aux Archives Départementales de la Haute-Saône :
B 923, 2602, sentence déclarant l'église de Neuvelle succursale de celle de Franois (1741-1743).
B 1639, poursuite contre les habitants de Neuvelle par les fermiers de la seigneurie et du prieuré de Neuvelle en paiement de tailles, cens et redevances (1755).
B 8651, justice seigneuriale de Neuvelle-lès-Champlitte (1740-1780).
C 14, paiement de rentes aux Annonciades de Gray (1685-1743).
G 169, fondations au profit de l'égllise (1716-1799), déclaration des revenus de la cure (1790).
20 L 19, comptes des maires (époque révolutionnaire).
3 O 397, travaux communaux (depuis 1828).
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD70_382Edepot_Archives_communales_déposées_de_Neuvelle-lès-Champlitte