Marliens, achat d'un terrain et d'une maison.
Date :
1995 - 1997
Cote :
1875 W 129
Inventaire d'archives :
1875 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction des relations avec les collectivités locales et de l'environnement (DRCLE)Conditions d'accès :
Communicabilité
Non communicable jusqu'en 2058.
Délai
60 ans
Première année communicable
2058
Thèmes :
Type de document :
Où consulter le document :
Archives départementales de Côte-d'Or
Contexte de la notice :
Service d’archives : Archives départementales de Côte-d'Or
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