Inventaire d'archives : 1875 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction des relations avec les collectivités locales et de l'environnement (DRCLE)
Cote :
1875 W 1-615
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2007
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture. DRCLE. Bureau des affaires locales et de l'intercommunalité.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement. 26 juin 2007
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Communicable suivant les délais légaux (Code du Patrimoine de 2004 et décrets d'application). Communicabilité traitée au niveau de chaque article en septembre 2007.
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 14 boîtes.
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,45
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000000887