N°2014-INSO-014 au 2014-INSO-021 ; n°2014-MOYE-015 au 2014-MOYE-019 ; n°2014-SPLC-009 au 2014-SPLC-012.
Date :
2014 - 2014
Cote :
3197W/516
Inventaire d'archives :
3197W Commission permanente : rapports et délibérations (1999-2014)Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier
Thèmes :
Type de document :
Où consulter le document :
Archives départementales de l'Essonne
Contexte de la notice :
Service d’archives : Archives départementales de l'Essonne
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