Système d'articulation de brancards, applicable à la carrosserie en général
Date :
1874
Contenu :
Numéro de brevet : 103277Nombre de certificats d'addition pour ce brevet : 2Type de brevet : Brevet d'invention de 15 ansDate de dépôt : 05.05.1874Mandataire : POULAIN Jules-Marie-Etienne, ingénieur civilDéposant 1 : CLEUET Armand, représentant de commerceAdresse : Paris, 10, rue Debelleyme, 75056
Cote :
1BB103277
Inventaire d'archives :
Dossiers de brevets d'invention 1791-1901 - 1BB100001 à 1BB105000Informations sur le producteur :
Institut national de la propriété industrielle (France)
Conditions d'accès :
Librement communicable
Conditions d'utilisation :
Librement réutilisable à condition de citer la source sous la forme : Archives INPI
Langues :
français
Personnes ou Institutions :
Thèmes :
Où consulter le document :
Institut national de la propriété industrielle (INPI)
Contexte de la notice :
Service d’archives : Institut national de la propriété industrielle (INPI)
Partager la page