Réglementation, notes de services, affichage

Situer dans l’inventaire

Date :

1981 - 1990

Contenu :

Statut du personnel CdF - Sportifs de haut niveau CdF (déclaration)

Cote :

2007 38 110

Inventaire d'archives :

Charbonnages de France : directions juridique et des ressources humaines. Entrée 2007 38.

Description :

Mise en forme :

Classement définitif

Conditions d'accès :

50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne, ou document qui révèle un comportement et dont la divulgation pourrait nuire à son auteur

Description physique :

Importance matérielle :

0.07

Où consulter le document :

Archives nationales du monde du travail - ANMT

Voir sur le site d'origine Coordonnées du service
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