Actes des évêques présentés à l'approbation du Gouvernement : tarif pour les expéditions du secrétariat des évêchés 1 , statuts...
Titre :
Actes des évêques présentés à l'approbation du Gouvernement : tarif pour les expéditions du secrétariat des évêchés 1 , statuts des chapitres cathédraux 2 , tarifs des oblations 3 , règlements pour les cures et succursales , règlements pour les fabriques . 23 vendémiaire an XI-26 décembre 1807.
Date :
1800 - 1815
Contenu :
1. Ne sont conservés ici que les rapports de Portalis transmettant les documents, sauf pour le diocèse d'Angers (pièces 3-5) où le tarif est resté joint au rapport.
2. Ne sont conservés ici que les rapports de Portalis, sauf pour le diocèse de Toulouse où les statuts sont restés joints au rapport (pièces 6-7).
3. Ne sont conservés ici que les rapports de Portalis.
Cote :
Dossier 2
Contexte de la notice :
Service d’archives : Archives nationales
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