Caussade ...
Titre :
Caussade
Date :
1892 - 1920
Contenu :
Type d'organisme : commune
arrêt-rapport, comptes de gestion exercices 1892-1920
Observations : Déclaration de compétence à partir de l'exercices 1892. A noter la présence des comptes de gestion de 1889 à 1891. Manquent les comptes de gestion de 1905 (au 30 novembre). Déclaration d'incompétence à partir de l'exercices 1921.
Cote :
20070337/686
Inventaire d'archives :
Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes de A à L (1823-1966).Lieux :
Contexte de la notice :
Service d’archives : Archives nationales
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