Registres de la Section des Finances, des Postes et Télégraphes, de la Guerre, de la Marine et des Colonies, de l'Instruction...
Titre :
Registres de la Section des Finances, des Postes et Télégraphes, de la Guerre, de la Marine et des Colonies, de l'Instruction publique, des Beaux-Arts, etc.
Date :
1872 - 1911
Contenu :
58 registres (annexes seuls pour les années 1892 et 1893)
Les dates correspondent aux dates des séances
(les attributions de cette Section varient selon les époques).
AL/54555-5505 consultables sous forme de microfilms
Consultables également aux Archives nationales (site de Fontainebleau) sous la cote 19960016.
Cote :
AL//5455-AL//5512
Inventaire d'archives :
Collection originale de registres de procès-verbaux d'affaires administratives du Conseil d'État (1870-1939)Informations sur le producteur :
France. Conseil d'État. Section des Finances (1872-....)
Institutions :
Contexte de la notice :
Service d’archives : Archives nationales
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