janvier - 15 avril

Situer dans l’inventaire

Date :

1789 - 1789

Contenu :

1 à 136 ; ; avec répertoire pour l'année.

Cote :

1 B 1156

Inventaire d'archives :

Baillage-présidial de Bourg

Description physique :

Description physique:

Registre

Registre: Oui

Observations :

à signaler : dépôt d'une délibération des officiers du Bailliage de Bourg sur les Etats généraux (n° 102) et plan du hameau d'Oches à Saint-Etienne-sur-Reyssouze (n° 118)

ancien B 210

Institutions :

Thèmes :

Type de document :

Où consulter le document :

Archives départementales de l'Ain

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