Tranches 2 et 3 : AE (Acte d'engagement) des marchés Difral 93011 et 93013, DPGF (Décomposition du prix global et forfaitaire),...
Titre :
Tranches 2 et 3 : AE (Acte d'engagement) des marchés Difral 93011 et 93013, DPGF (Décomposition du prix global et forfaitaire), CCAP (Cahier des clauses administratives particulières), CCTP (Cahier des clauses techniques particulières), additif au CCAP, attestation d'assurance, DGD (Décompte général et définitif), certificats pour paiement, OS (Ordres de service).
Date :
1993 - 1994
Cote :
799 W 38
Inventaire d'archives :
Versement de la société d'économie mixte des Alpes-Maritimes.Informations sur le producteur :
Société d'économie mixte des Alpes-Maritimes
Informations sur l'acquisition :
| 1999-12-29 | versement numéro via 3078 Société d'économie mixte des Alpes-Maritimes |
Conditions d'accès :
Public.
Immédiate
Description physique :
Importance matérielle :
0.028
Institutions :
Thèmes :
Où consulter le document :
Archives départementales des Alpes-Maritimes
Contexte de la notice :
Service d’archives : Archives départementales des Alpes-Maritimes
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