Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés (CNAVTS) : comptabilité (1997), échantillon de dossiers de...
Titre :
Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés (CNAVTS) : comptabilité (1997), échantillon de dossiers de retraite (2001-2002)
Date :
1997 - 2002
Cote :
20090475/1-20090475/10
Publication :
Archives nationales
2009
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
Caisse nationale d'assurance vieillesse (France)
Voir la fiche du producteur en salle des inventaires virtuelle
Informations sur l'acquisition :
Versement
Conditions d'accès :
Communicable selon les dispositions du Code du patrimoine
Conditions d'utilisation :
Selon règlement en salle de lecture
Description physique :
Importance matérielle :
10 cartons
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_029011
Institutions :
Contexte de la notice :
Service d’archives : Archives nationales
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