Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Griveau, Louis (17..-.... ; notaire ; exerce à Paris ; actif de 1783 à 1790)

Date de naissance :

13 septembre 1783

Date de décès :

6 mars 1790

Description :

Notaire près de l'hôtel de Noailles. Son office lui fut cédé par Jules Le Pot d'Auteuil pour la somme considérable de 324000 livres. Louis Griveau devint notaire et secrétaire du roi.

Fonction :

notaire à Paris

Source :

Archives nationales : Griveau, Louis

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Direction Bernard (33).

Cote : MC/ET/LXXXVIII/1293

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude LXXXVIII. MC/ET/LXXXVIII/1127, MC/ET/LXXXVIII/1136, MC/ET/LXXXVIII/1157, MC/ET/LXXXVIII/1178, MC...
DATHÉ ; ATHÉ, Edme d'

Cote : V/1/429

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1765-1766
TREVILLAU DE LA TOUR ; TREVILLAU, Guillaume Olivier

Cote : V/1/410

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762
GRIVEAU, Louis

Cote : V/1/395

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1757, 1758 et 1759
GRIVEAU, Louis

Cote : V/1/317

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1737 et 1738
Images du répertoire du notaire Louis Griveau pour l'étude LIII

Cote : MC/RE/LIII/10

Période : 1783 - 1790

Griveau, Louis (17..-.... ; notaire ; exerce à Paris ; actif de 1783 à 1790)

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