Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Des Quatrevaulx, Jean (15..-16.. ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

16 juin 1607

Date de décès :

31 décembre 1627

Description :

Marié à Marie Dumaine (voir ET/VI/231, 24 février 1642, contrat de mariage de Madeleine Des Quatrevaux, fille de feus Jean Des Quatrevaux et Marie Dumaine)

Activité :

notaire

Fonction :

notaire à Paris

Source :

Archives nationales : Des Quatrevaux, Jean (15..-16..)

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Contrat de mariage entre Henri Lormier, marchand bourgeois de Paris, et Madeleine Des Quatrevaulx, fille de feus Jean Des Quatrevaulx, notai...

Cote : MC/ET/VI/231

Période : 1642 - 1642

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude BOUCOT, 4 août 1614 - 16 décembre 1648 (étude VI)
Bail fait au nom des enfants mineurs de feu Jean Des Quatrevaulx, notaire au Châtelet, à Jean Lecerf, commissaire examinateur au Châtelet, d...

Cote : MC/ET/VI/235

Période : 1644 - 1644

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude BOUCOT, 4 août 1614 - 16 décembre 1648 (étude VI)
Brevets. 1613 - 1647

Cote : MC/ET/VII/37

Période : 1613 - 1647

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon LE MERCIER, 15 septembre 1609 - 31 octobre 1647 (étude VII)
Contrat de mariage entre Nicolas Dumayne, procureur postulant en parlement, et Madeleine Des Quatrevaulx, fille et assistée d'Antoine Des Qu...

Cote : MC/ET/XXIV/306

Période : 1619 - 1619

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean II CHAPELLAIN, 9 juillet 1610 - décembre 1623 (étude XXIV)
Indemnité de Thomas Dassy, maître potier d'étain, rue de la Tabletterie, à Jean Des Quatrevaulx, notaire au Châtelet, pour la soumission que...

Cote : MC/ET/XXIV/364

Période : 1628 - 1628

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean II CHAPELLAIN, janvier 1620 - 11 février 1632 (étude XXIV)
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Cote : MC/ET/XXIV/323

Période : 1628 - 1628

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean II CHAPELLAIN, janvier 1620 - 11 février 1632 (étude XXIV)
Bail fait au nom des enfants mineurs de feu Jean Des Quatrevaulx, notaire au Châtelet, à Jérôme Mouset, bourgeois de Paris, demeurant rue Bé...

Cote : MC/ET/VI/235

Période : 1644 - 1644

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude BOUCOT, 4 août 1614 - 16 décembre 1648 (étude VI)
Images du répertoire du notaire Jean Des Quatrevaulx pour l'étude XXIV

Cote : MC/RE/XXIV/2

Période : 1607 - 1628
Minutes et répertoires du notaire Jean DES QUATREVAULX, 16 juin 1607 - 20 janvier 1629 (étude XXIV)

Cote : MC/ET/XXIV/272 - MC/ET/XXIV/297, MC/RE/XXIV/2

Période : 1607 - 1629

Des Quatrevaulx, Jean (15..-16.. ; notaire ; exerce à Paris)

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