Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dubois, François Pascal (17..-17.. ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

6 mars 1741

Date de décès :

18 juin 1760

Description :

d'abord principal clerc de Jean Sainfray

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Dubois, François Pascal

8 contenus liés

DUBOIS, François Pascal

Cote : V/1/329

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1739, 1740 et 1741
Bail et transport de bail par Philippe Leblanc, bourgeois de Paris, demeurant rue Sainte-Avoie, tuteur des enfants mineurs de feu Jean-Josep...

Cote : MC/ET/LXXV/575

Période : 1741 - 1741

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François TOUPET, 17 mars 1731 - 29 mai 1745 (étude LXXV)
Constitution de rente de François Pascal Dubois à Perette Catherine Charlotte Sainfray, de la famille de feu Jean-Joseph Sainfray, notaire a...

Cote : MC/ET/LXXV/575

Période : 1741 - 1741

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François TOUPET, 17 mars 1731 - 29 mai 1745 (étude LXXV)
Minutes et répertoires du notaire François Pascal DUBOIS, 30 mars 1741 - 9 juin 1760 (étude XVI)

Cote : MC/ET/XVI/703 - MC/ET/XVI/743, MC/RE/XVI/7

Période : 1741 - 1760
Inventaire après décès de François Pascal DUBOIS

Période : 1762 - 1762

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Gaspard MOMET, 20 juin 1760 - 25 septembre 1788 (étude XVI)
Vente par Philippe Leblanc, bourgeois de Paris, demeurant rue Sainte-Avoie, tuteur des enfants mineurs de Jean-Joseph Sainfray, de l'office ...

Cote : MC/ET/LXXV/575

Période : 1741 - 1741

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François TOUPET, 17 mars 1731 - 29 mai 1745 (étude LXXV)
MOINET, Gaspard

Cote : V/1/406

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762
Images du répertoire du notaire François Pascal Dubois pour l'étude XVI

Cote : MC/RE/XVI/7

Période : 1741 - 1760

Dubois, François Pascal (17..-17.. ; notaire ; exerce à Paris)

8 contenus liés

Liens