Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dupont, Louis

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Procuration par Alphonse Joseph Lebour, photographe, demeurant 8, boulevard de Strasbourg, à Alexandre Narcisse Lacroix, photographe, employ...

Cote : MC/ET/CXXI/1065

Période : 1865 - 1865

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Edmond LECLERE, 3 octobre 1861 - 16 novembre 1888 (étude CXXI)
DUPONT, Louis

Cote : F/15/4019

Période : 1881 - 1906

Fonds : Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 févri...
DUPONT, Louis

Cote : F/15/4011

Période : 1881 - 1906

Fonds : Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 févri...
Dupont (Louis), peintre de l'Académie de Saint-Luc, rue Montmartre § Notoriété aux dires de ..

Cote : MC/ET/X/372

Période : 1726 - 1726

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine de LA FOSSE, 19 novembre 1698 - 4 avril 1731 (étude X)
Dupont (Louis), peintre de l'Académie de Saint-Luc, rue Saint-Joseph § Notoriété aux dires de ..

Cote : MC/ET/X/373

Période : 1726 - 1726

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine de LA FOSSE, 19 novembre 1698 - 4 avril 1731 (étude X)
DUPONT (Louis) Tapissier ordinaire du Roi Rue Saint Joseph § Constitutions de rente au profit de ..

Cote : MC/ET/X/402

Période : 1711 - 1711

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine de LA FOSSE, 19 novembre 1698 - 4 avril 1731 (étude X)
Dupont (Louis), maître peintre, adjoint et professeur à l'Académie de Saint-Luc, rue Saint-Joseph § Estime les tableaux. Inventaire après le...

Cote : MC/ET/X/317

Période : 1715 - 1715

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine de LA FOSSE, 19 novembre 1698 - 4 avril 1731 (étude X)
Dupont (Louis) tapissier valet de chambre du Roi rue Saint-Joseph § Testament de ..

Cote : MC/ET/X/328

Période : 1717 - 1717

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine de LA FOSSE, 19 novembre 1698 - 4 avril 1731 (étude X)
Leveillée (Claude), peintre de l'Académie de Saint-Luc, rue des Vieux Augustins estime les tableaux § Inventaire après décès de Catherine Bi...

Cote : MC/ET/X/355

Période : 1722 - 1722

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine de LA FOSSE, 19 novembre 1698 - 4 avril 1731 (étude X)
Dupont (Louis), peintre de l'Académie de Saint-Luc, rue Saint-Joseph § Renonciation

Cote : MC/ET/X/361

Période : 1723 - 1723

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine de LA FOSSE, 19 novembre 1698 - 4 avril 1731 (étude X)

Dupont, Louis

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