Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pourcel, Denis (16..-1... ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

26 janvier 1645

Date de décès :

12 octobre 1649

Description :

Fils de Claude Pourcel et Marie Passart, et, à ce titre, frère de Jean Pourcel, et demi-frère de Louis Pourcel, tous deux notaires dans l'étude LXIX (voir ET/X/88 : 30 décembre 1641, inventaire après décès de Claude Pourcel le jeune, fils de Claude Pourcel, notaire, et Marie...

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Pourcel, Denis

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Quittance. POURCEL, Denis. BOUCOT, Claude.

Cote : MC/ET/VI/388

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis LANGLOIS, 18 décembre 1648 - 20 mars 1660 (étude VI)
Procuration. POTIER, Augustin, conseiller au parlement, POURCEL, Denis, avocat au parlement, .

Cote : MC/ET/LI/229

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles RICHER, 23 mars 1607 - 17 avril 1658 (étude LI)
Deux contrats d'échange entre Marie Mahieu, fille de défunt Jacques Mahieu, notaire au Châtelet, seule et unique héritière, et Nicolas Douss...

Cote : MC/ET/II/186

Période : 1648 - 1648

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne GERBAULT, janvier 1645 - décembre 1654 (étude II)
POURCEL (Denis) Notaire au Châtelet, demeurant rue des Arcis § Constitution par Denis POURCEL aux marguilliers de l'Ouvre et fabrique Saint-...

Cote : MC/ET/XLIII/47

Période : 1645 - 1645

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles I QUARRÉ, 27 février 1636 - décembre 1645 (étude XLIII)
Vente par Denis Pourcel, avocat en parlement, demeurant rue Saint-Denis, paroisse Saint-Leu, à Louis Pourcel, son père, d'un sixième de mais...

Cote : MC/ET/X/87

Période : 1641 - 1641

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre I HUART, janvier 1606 - décembre 1642 (étude X)
Quittance. CHUPIN, Robert. POURCEL, Denis.

Cote : MC/ET/III/587

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine GAULTIER, 9 juillet 1643 - 4 avril 1663 (étude III)
Promesse de Nicolas Doussin, huissier du roi en sa cour de parlement, et Catherine Mahieu, sa femme, demeurant rue des Petits-Champs, parois...

Cote : MC/ET/II/186

Période : 1648 - 1648

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne GERBAULT, janvier 1645 - décembre 1654 (étude II)
Minutes et répertoires du notaire Denis POURCEL, 26 janvier 1645 - 12 octobre 1649 (étude LIV)

Cote : MC/ET/LIV/307 - MC/ET/LIV/311

Période : 1645 - 1649

Pourcel, Denis (16..-1... ; notaire ; exerce à Paris)

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