Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Thomas, Étienne (16..-.... ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

27 août 1653

Date de décès :

15 avril 1687

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Thomas, Etienne

34 contenus liés

Contrat de mariage entre Etienne Thomas et Marie Didière Penissiau

Période : 1783 - 1783

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François SEMILLIARD, 8 octobre 1762 - 7 juillet 1785 (étude XIII)
Contrat de mariage. Thomas, Etienne. Rolland, Thérèse-Eléonore-Julie. Architecte

Cote : MC/ET/LXV/473

Période : 1785 - 1785

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Vente par Étienne Thomas, bourgeois de Paris, demeurant place de Grève, agissant pour Marthe Péan, sa femme, à Philbert Robin, dit Le Gaulch...

Cote : MC/ET/IV/71

Période : 1633 - 1633

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon I CHARLET, 12 février 1608 - 3 mars 1652 (étude IV)
J83 - T à Z

Cote : AJ/9/3884

Période : 1920 - 1930

Fonds : Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) - Archives du Haut-commissariat français (1918-1930)
THOMAS, Étienne

Cote : V/1/468

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775
MAURICE, Jacques François

Cote : V/1/530

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1786-1787
Quittance par les légataires de Marie Barbe Catherine Condor, légataire universelle d’Étienne Thomas, rentier, demeurant à Versailles, décéd...

Cote : MC/ET/XLVI/1036

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Saint-Albin BILLION DU ROUSSET, 27 septembre 1848 - 28 mars 1884 (étude XLVI)
Vente par Etienne Thomas, notaire au Châtelet, de l'office de notaire dont il pourvu, à Mathieu Bailly, ancien clerc au Châtelet, demeurant ...

Cote : MC/ET/XXXIII/362

Période : 1687 - 1687

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean CHUPPIN, 19 avril 1661 - 5 août 1690 (étude XXXIII)
Mariage entre Étienne Thomas, architecte, et Marie Françoise Victoire Etienne.

Cote : MC/ET/XXI/517

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Victor RAFFENEAU de LILLE, 21 juillet 1767 - 30 mai 1799 (étude XXI)
Inventaire après décès de Marie Françoise Victoire Étienne, épouse d'Étienne Thomas, architecte, rue Saint-Marc.

Cote : MC/ET/XXI/526

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Victor RAFFENEAU de LILLE, 21 juillet 1767 - 30 mai 1799 (étude XXI)

Thomas, Étienne (16..-.... ; notaire ; exerce à Paris)

34 contenus liés

Liens