Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bellanger, Jacques Nicolas (1704-1746 ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

27 juillet 1735

Date de décès :

6 janvier 1746

Description :

Baptisé le 20 avril 1704 petit-fils de Jérôme Bellanger, notaire de l'étude XCVII frère d'Angélique François Bellanger, notaire dans la même étude et dans l'étude XCVII marié à Elisabeth Bioche (voir ET/LXXVI/269, 29 mars 1737, contrat de mariage) décédé le 20 janvier 1746

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Bellanger, Jacques-Nicolas

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Inventaire après décès : Pavis, Marie-Catherine. Bellanger, Jacques-Nicolas (veuve). Saint-Benoît (rue), n° 36

Période : 1820 - 1820

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
GAUCHER, Pierre Philippe

Cote : V/1/348

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1744, 1745 et 1746
Minutes et répertoires du notaire Jacques Nicolas BELLANGER, 27 juillet 1735 - 6 janvier 1746 (étude XLIX)

Cote : MC/ET/XLIX/587 - MC/ET/XLIX/640, MC/RE/XLIX/13, MC/RE/XLIX/16

Période : 1735 - 1746
Inventaire après décès de Marie Catherine Pavis, veuve de Jacques Nicolas Bellanger, 36, rue Saint-Benoît.

Cote : MC/ET/XLVI/768

Période : 1820 - 1820

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Inventaire après décès : Bellanger, Jacques-Nicolas

Période : 1808 - 1808

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
BELLANGER, Jacques Nicolas

Cote : V/1/303

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1735 et 1736
Images des répertoires du notaire Jacques Nicolas Bellanger pour l'étude XLIX

Cote : MC/RE/XLIX/13, MC/RE/XLIX/16

Période : 1735 - 1745

Bellanger, Jacques Nicolas (1704-1746 ; notaire ; exerce à Paris)

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