Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Leroux, Jean Baptiste (1790-18.. ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

5 mars 1822

Date de décès :

20 avril 1833

Description :

Né le 4 février 1790

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Leroux, Jean-Baptiste

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LEROUX, Jean Baptiste

Cote : F/20/294

Période : 1801 - 1802

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an X) : index nominatif des meuniers
Inventaire après décès de Jean-Baptiste Leroux, rue Helvétius n°1

Période : 1813 - 1813

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Louis GAULDRÉE-BOILLEAU, 15 août 1794 - 6 juillet 1826 (étude XVIII)
LEROUX, Jean Baptiste

Cote : V/1/366

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
LEROUX, Jean Baptiste

Cote : F/19/2798

Période : 1899 - 1899

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des vicaires généraux et des vicaires capitulaires (1830-1905)
LEROUX (Jean Baptiste) Graveur Rue du Temple § Testament -

Cote : MC/ET/XXXIII/465

Période : 1730 - 1730

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Dominique CRESTIENNOT, 23 mars 1729 - 1er juillet 1748 (étude XXXIII)
Inventaire après décès de Jean-Baptiste Leroux, demeurant rue de Lille, n° 39.

Période : 1838 - 1838

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Eugène PRESCHEZ, 13 février 1836 - 3 avril 1852 (étude LIX)
Inventaire après décès: Legonidec, Marie-Etiennette-Françoise. Leroux, Jean-Baptiste (veuve). Meslay (rue), n° 40

Période : 1835 - 1835

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume DANLOUX-DUMESNILS, janvier 1831 - décembre 1840 (étude XXVIII)
Inventaire après décès de Jean Baptiste LEROUX

Période : 1762 - 1762

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles DU BARLE, 18 novembre 1758 - 20 novembre 1770 (étude VI)
Inventaire après décès : Leroux, Jean-Baptiste. architecte. Bondy (rue de), n° 19.

Période : 1832 - 1832

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis VILCOCQ, 29 avril 1818 - 17 mai 1832 (étude XXXIII)
Inventaire après décès de Jean-Baptiste Leroux, à la requête de Marie-Marthe-Julie Moreau, sa veuve, rue Saint-Martin, n° 285.

Période : 1826 - 1826

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Auguste HERBELIN, 17 juillet 1798 - 6 février 1828 (étude LXX)

Leroux, Jean Baptiste (1790-18.. ; notaire ; exerce à Paris)

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