Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Masson, Denis

202 contenus liés

MASSON (Denis) Horloger Cour de l'Abbaye Saint-Germain de Près § Mariage de ..

Cote : MC/ET/XXIII/533

Période : 1744 - 1744

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Louis LAIDEGUIVE, janvier 1741 - décembre 1750 (étude XXIII)
MASSON (Denis) Horloger Enclos de l'Abbaye de Saint-Germain des Près. § Obligation

Cote : MC/ET/XXIII/538

Période : 1745 - 1745

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Louis LAIDEGUIVE, janvier 1741 - décembre 1750 (étude XXIII)
Constitution de Denis Masson, horloger, enclos de l'abbaye Saint-Germain.

Cote : MC/ET/I/424

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine QUINQUET, 30 octobre 1744 - 22 juin 1761 (étude I)
Testament de Denis Masson

Période : 1786 - 1786

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste MINGUET, 12 avril 1783 - 1er septembre 1798 (étude V)
ALBERTINI, Séraphine | ALTABERT, Michèle | ANTOINE, Henriette | BALCON, Odile | BALMEFREZOL, Thérèse | BARRIERE, Georgette | BARTHEL, Moniqu...

Cote : 19970518/1

Période : 1988 - 1988

Fonds : éducation nationale ; Direction de l'organisation des personnels administratifs, ouvriers, de service (1982-1985) ; Direction des personnels...
ALBERTINI, Séraphine

Cote : 1

Période : 1988 - 1988

Fonds : éducation nationale ; Direction de l'organisation des personnels administratifs, ouvriers, de service (1982-1985) ; Direction des personnels...
ALBERTINI, Séraphine

Période : 1988 - 1988

Fonds : éducation nationale ; Direction de l'organisation des personnels administratifs, ouvriers, de service (1982-1985) ; Direction des personnels...
ALTABERT, Michèle

Cote : 402

Période : 1988 - 1988

Fonds : éducation nationale ; Direction de l'organisation des personnels administratifs, ouvriers, de service (1982-1985) ; Direction des personnels...
ALTABERT, Michèle

Période : 1988 - 1988

Fonds : éducation nationale ; Direction de l'organisation des personnels administratifs, ouvriers, de service (1982-1985) ; Direction des personnels...
ANTOINE, Henriette

Cote : 404

Période : 1988 - 1988

Fonds : éducation nationale ; Direction de l'organisation des personnels administratifs, ouvriers, de service (1982-1985) ; Direction des personnels...

Masson, Denis

202 contenus liés

Liens