Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

NICOLAS, André

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FIOT, André | FLANDIN, Marius | FRANCOIS, André | FRICHE, Pierre | GAVIGNET, Louis | GELLY, Achille | GENDRON, Eugène | GERSTENZANG, Léon | ...

Cote : 19990224/34

Période : 1901 - 2000

Fonds : Culture ; Direction Musées de France (XXe siècle)
Bail par Dreux Contesse, docteur régent en la faculté de théologie, aumônier et prédicateur du Roi et curé de l'église Saint-Nicolas-du-Char...

Cote : MC/ET/XVIII/131

Période : 1601 - 1601

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean I CHARLES, janvier 1601 - 21 juin 1617 (étude XVIII)
reconnaissance. POPINEAU, François, procureur, Paris, Paris. NICOLAS, André.

Cote : MC/ET/XLIX/328

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre II HUART, 24 octobre 1629 - 25 mars 1679 (étude XLIX)
NICOLAS, André

Cote : 19920178/13

Période : 1972 - 1972

Fonds : Intérieur ; Direction générale de l'administration. Dossiers de carrière des hauts-fonctionnaires du ministère (sous-préfets, administrateur...
NICOLAS, André

Cote : 19940464/68

Période : 1939 - 1939

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de NA à NY (fin XIXe siècle-1940)
NEBEL, Alexandre | NEDJAR, Meyer | NEGRE, Lucie | NEGRIER, Edith | NERON, Pierre | NETOUGILKINE, Rosa | NEVEU, Georges | NEYRAVAL, Serge | N...

Cote : 19810235/81

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative : dossiers de perso...
NICOLAS, André.

Cote : 19771065/182

Période : 1941 - 1965

Fonds : Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme ; direction de la Construction. Dossiers de demandes d'agrément d'architectes, contrats et ...
reconnaissance. NICOLAS, André, sieur de Gasnerie (la). POPINEAU, François, procureur, Paris, Paris.

Cote : MC/ET/XLIX/328

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre II HUART, 24 octobre 1629 - 25 mars 1679 (étude XLIX)
ALADENISE, Monique | ANTONIEVITCH, [lacune] | ARNAUD, Maurice | AUBERT, Claude | AUCHERE, Michel | AUJAMES, Edith | BEAUDICHON, Monique | BE...

Cote : 19930353/5

Période : 1978 - 1978

Fonds : Coopération ; Direction de l'administration générale ; Service personnels ; Sous-direction des personnels de l'administration centrale et de...
Notoriété après décès: Deshayes, Catherine. Nicolas, André (veuve). Charcutier. Décédée le 7 décembre 1831.

Période : 1831 - 1831

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Jean Marie MOREL d'ARLEUX, 27 avril 1825 - décembre 1832 (étude CI)
NICOLAS, André

Période : 1942 - 1968

Fonds : Services communs à la santé et au travail ; Direction personnel, budget, comptabilité (1945) ; Direction administration générale, personnel,...
NICOLAS, André

Cote : F/15/4059

Période : 1881 - 1906

Fonds : Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 févri...
Mariage de André NICOLAS. Maître de danse. Rue des Lombards.

Cote : MC/ET/XXVIII/152

Période : 1718 - 1718

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude BENARD, 30 janvier 1717 - 26 juin 1742 (étude XXVIII)
Apprentissage de la fille de André NICOLAS. Maître à danser. Sous les charniers des Saints-Innocents.

Cote : MC/ET/XVI/695

Période : 1738 - 1738

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean SAINFRAY, mars 1718 - 27 mars 1741 (étude XVI)
Contrat d’apprentissage d’André Petitbon, âgé de seize ans, placé pour quatre années entières et consécutives chez André Nicolas, maître cha...

Cote : MC/ET/LXXVII/365

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre LE BOEUF de LE BRET, 22 octobre 1749 - décembre 1771 (étude LXXVII)

NICOLAS, André

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