Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Morin, Etienne

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Procuration. LEVY (de), François-Christophe. MORIN, Etienne.

Cote : MC/ET/VI/495

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste LEROY, 12 décembre 1644 - 1er juillet 1650 (étude VI)
Morin (Etienne) maître tapissier grande rue du faubourg Saint-Antoine § Quittance

Cote : MC/ET/VI/684

Période : 1737 - 1737

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques SILVESTRE, 21 juin 1723 - 1er février 1752 (étude VI)
Bail de meubles Etienne Morin, maître marchand tapissier à Paris.

Cote : MC/ET/VIII/1066

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles SAUVAIGE, 13 novembre 1738 - décembre 1771 (étude VIII)
Morin (Etienne) marchand tapissier grande rue du fg. Saint-Antoine § désistement d'appel

Cote : MC/ET/XIV/337

Période : 1749 - 1749

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas LAISNÉ, 18 août 1729 - 19 novembre 1763 (étude XIV)
; concerne aussi : MORIN, Étienne FORTIN, Adélaïde

Cote : F/7/10807

Période : 1791 - 1805

Fonds : Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de I à Z (1795-1801)
Morin (Etienne) maître et marchand tapissier grande rue du fg. Saint Antoine § obligation et délégation

Cote : MC/ET/XXVIII/278

Période : 1742 - 1742

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Alexandre CORNET, 27 juin 1742 - 7 août 1746 (étude XXVIII)
Contrat de mariage entre Etienne Morin, secrétaire du Prince, et Anne Wateblé, en présence de Charlotte Marguerite de Montmorency, épouse et...

Cote : MC/RS//1458

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Fiacre JUTET, 20 janvier 1622 - 27 octobre 1632 (étude VIII)
Morin (Etienne) maître et marchand tapissier grande rue du fg. Saint-Antoine § transport

Cote : MC/ET/XXIII/544

Période : 1741 - 1741

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Louis LAIDEGUIVE, janvier 1741 - décembre 1750 (étude XXIII)
Attestation par Pierre Gerbault, maître tailleur, demeurant rue et paroisse Saint-Germain-l'Auxerrois, et Joseph Huit, demeurant même rue et...

Cote : MC/ET/XCVIII/562

Période : 1764 - 1764

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques MATHON, 1er août 1758 - 31 décembre 1771 (étude XCVIII)
Morin (Etienne) marchand tapissier grande rue du fg. Saint Antoine § quittance

Cote : MC/ET/XXIV/661

Période : 1739 - 1739

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Damien DUPONT, 20 mars 1710 - 14 décembre 1739 (étude XXIV)

Morin, Etienne

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