Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Porchon de Bonval, André Jacques (17..-1... ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

5 novembre 1771

Date de décès :

5 novembre 1781

Description :

marié à Anne-Thérèse Céron de La Boullaye (voir ET/XXXVI/542, 13 juillet 1773, contrat de mariage)

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Porchon de bonval, André-Jacques

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GITTARD ; GILLARD, Louis René

Cote : V/1/505

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1781, 1782 et 1783
Joseph TOURASSE, ci-devant manufacturier en faïence, rue de la Roquette, a vendu à son fils Pierre TOURASSE, manufacturier en faïence, même ...

Cote : MC/ET/XXVIII/498

Période : 1782 - 1782

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas LARDIN, 3 février 1776 - 4 novembre 1785 (étude XXVIII)
Procuration du duc Louis Henri Joseph de Bourbon à Jacques Porchon de Bouval, ancien avocat au Parlement, ancien notaire à Paris, demeurant ...

Cote : MC/ET/XCII/1069

Période : 1814 - 1814

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Henri LEBRUN, 18 avril 1804 - 10 février 1827 (étude XCII)
Images du répertoire du notaire André Jacques Porchon de Bonval pour l'étude LXXXI

Cote : MC/RE/LXXXI/10

Période : 1771 - 1781
Contrat de mariage entre André-Jacques Porchon de Bonval, notaire au Châtelet, demeurant rue de la Cossonnerie, et Anne-Thérèse Céron de La ...

Cote : MC/ET/XXXVI/542

Période : 1773 - 1773

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste TRUDON de ROISSY, 22 juin 1771 - 25 février 1778 (étude XXXVI)
Inventaire après décès : Porchon de Bonval, André-Jacques. Tournelles (rue des), n° 58

Période : 1836 - 1836

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Claude OUTREBON, 16 février 1826 - 19 mai 1848 (étude XLV)
Minutes et répertoires du notaire André Jacques PORCHON de BONVAL, 5 novembre 1771 - 5 novembre 1781 (étude LXXXI)

Cote : MC/ET/LXXXI/427 - MC/ET/LXXXI/488, MC/RE/LXXXI/10

Période : 1771 - 1781

Porchon de Bonval, André Jacques (17..-1... ; notaire ; exerce à Paris)

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