Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Direction des services agricoles

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1940-1943

Cote : 49 W 2

Période : 1940 - 1943

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
1940-1943

Cote : 49 W 3

Période : 1940 - 1943

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Registre des affectés spéciaux concernant les artisans ruraux.

Cote : 49 W 8

Période : 1939 - 1939

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Registre des affectés spéciaux concernant les tailleurs d'arbres.

Cote : 49 W 10

Période : 1940 - 1940

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Recensement de groupements professionnels agricoles (1941-1942) ; enquête sur les exploitations et les terres ab...

Cote : 49 W 16

Période : 1940 - 1942

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Enquête sur les exploitations et les terres abandonnées (1940) ; recensement du bétail et des animaux de ferme d...

Cote : 49 W 17

Période : 1940 - 1941

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Protection des végétaux

Cote : 49 W 20

Période : 1940 - 1943

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Cotisations détaillées.

Cote : 49 W 22

Période : 1940 - 1941

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Cotisations mensuelles.

Cote : 49 W 23

Période : 1941 - 1941

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Journal de droits concernant les cartes professionnelles.

Cote : 49 W 24

Période : 1941 - 1943

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Céréales et blé.

Cote : 49 W 29

Période : 1940 - 1942

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Beurre et fromages.

Cote : 49 W 30-32

Période : 1942 - 1943

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Cahier d'enregistrement des importations de fromages.

Cote : 49 W 31

Période : 1942 - 1943

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Correspondance.

Cote : 49 W 36

Période : 1943 - 1944

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Cahier d'enregistrement des importations en porcelets effectuées par les particuliers et certificats de besoin.

Cote : 49 W 39

Période : 1944 - 1945

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Cahier d'enregistrement des importations et exportations en bétail.

Cote : 49 W 43

Période : 1942 - 1942

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Cahier d'enregistrement des importations et exportations en bétail.

Cote : 49 W 44

Période : 1943 - 1943

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Cahier d'enregistrement des exportations du département d'après les états des commissions du ravitaillement géné...

Cote : 49 W 46

Période : 1942 - 1942

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Cahier d'enregistrement des stocks de caillettes.

Cote : 49 W 48

Période : 1943 - 1944

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Cahier d'enregistrement du courrier ''''arrivée''''.

Cote : 49 W 51

Période : 1941 - 1945

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Cahier de documentation relatif au service.

Cote : 49 W 52

Période : 1941 - 1941

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Cahier d'impositions mensuelles.

Cote : 49 W 55

Période : 1944 - 1944

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Cahier de frais de déplacement.

Cote : 49 W 59

Période : 1944 - 1945

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Correspondance, arrêtés.

Cote : 49 W 63

Période : 1940 - 1941

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Comité central des groupements interprofessionnels laitiers.

Cote : 49 W 64-69

Période : 1940 - 1946

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Circulaires.

Cote : 49 W 64

Période : 1940 - 1941

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Cahiers statistiques.

Cote : 49 W 68

Période : 1942 - 1943

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Comité provisoire de gestion du groupement interprofessionnel laitier de la Drôme.

Cote : 49 W 70-88

Période : 1940 - 1946

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Correspondance avec des coopératives diverses (1940-1942) ; correspondance avec le groupement interprofessionnel...

Cote : 49 W 72

Période : 1940 - 1944

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Demandes d'autorisations d'achat de matériel, demandes de bons divers.

Cote : 49 W 80

Période : 1943 - 1946

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Amendes infligées aux producteurs, états des sanctions (1941-1944), documentation (1944), statistiques : états m...

Cote : 49 W 83

Période : 1941 - 1945

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Union corporative régionale agricole de la Drôme : procès-verbaux de réunion.

Cote : 49 W 85

Période : 1942 - 1944

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Union corporative régionale agricole de la Drôme : registre de paiements des ristournes par les laitiers.

Cote : 49 W 88

Période : 1942 - 1944

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Livre d'enregistrement des importations.

Cote : 49 W 92

Période : 1943 - 1943

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Livre de bons d'achat délivrés par l'extérieur

Cote : 49 W 93

Période : 1943 - 1944

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Autorisations de transport (1943) ; dossier de réquisition de mulets par les autorités italiennes : correspondan...

Cote : 49 W 94

Période : 1943 - 1943

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Service départemental de répartition des produits pétroliers.

Cote : 49 W 96

Période : 1940 - 1944

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Correspondance générale.

Cote : 49 W 97

Période : 1914 - 1939

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Rapports de fonctionnement, programmes, correspondance diverse.

Cote : 49 W 103

Période : 1931 - 1935

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Dossier de fonctionnement administratif.

Cote : 49 W 107

Période : 1914 - 1938

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Centre expérimental de culture fruitière.

Cote : 49 W 114

Période : 1919 - 1934

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Horticulture.

Cote : 49 W 115

Période : 1927 - 1936

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Office départemental des pupilles de la Nation.

Cote : 49 W 119

Période : 1921 - 1929

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Circulaires, projets et dépôts de statuts, statuts, rapports d'enquête économique, liste des associations agricoles ...

Cote : 49 W 120

Période : 1905 - 1936

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Association générale des producteurs de blé.

Cote : 49 W 128

Période : 1925 - 1929

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Comité départemental d'action agricole.

Cote : 49 W 130

Période : 1918 - 1921

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Comité départemental de retour à la terre.

Cote : 49 W 131

Période : 1922 - 1928

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Coopérative oléïcole de Nyons.

Cote : 49 W 133

Période : 1921 - 1924

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Syndicats d'élevage.

Cote : 49 W 136

Période : 1913 - 1936

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Syndicat betteravier et fédération départementale.

Cote : 49 W 137

Période : 1922 - 1934

Fonds : 49 W Direction des services agricoles

Direction des services agricoles

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