Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Michel, Jean

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MICARD, Jean | MICHAUD, Georgette | MICHAULT, Isabelle | MICHAUT, Georgette | MICHAUT, Robert | MICHAUX, Gabrielle | MICHAUX, René | MICHEL,...

Cote : 19900358/196

Période : 1901 - 2000

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...
MICHEL, Jean

Cote : F/1dII/M/9

Période : 1793 - 1793

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)
Inventaire après décès de Jean Michel, marchand bourgeois de Paris, demeurant rue Saint-Jean-en-Grève, à l'enseigne de l'image sainte Genevi...

Cote : MC/ET/III/119

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre THURET, 1540 - 7 septembre 1568 (étude III)
MIANI, Louis | MICAELLI, Josiane | MICH, [lacune] | MICHARD, Madeleine | MICHAUD, Georgette | MICHAUT, Lucien | MICHEL, Ernest | MICHEL, Ger...

Cote : 19800098/162

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction de...
MICHEL (Jean) marchand verrier faïencier rue de Grenelle, par Saint-Eustache § Bail par Jean Moreau à .. d'une partie de maison, susdite rue...

Cote : MC/ET/LXX/287

Période : 1727 - 1727

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean VERANI, 5 octobre 1691 - 25 juillet 1729 (étude LXX)
MICHEL, Jean

Cote : F/7/4943

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Ain à Eure-et-Lo...
CHIRURGIEN ordinaire du Roi MICHEL (Jean) § Mariage en présence de Jean MICHEL

Cote : MC/ET/LXXVIII/472

Période : 1699 - 1699

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Hugues BRU, 22 février 1675 - 12 août 1710 (étude LXXVIII)
MICHEL (Jean) chirurgien ordinaire du Roi § Mariage de Nicolas DU BOURQUET, lieutenant d'Infanterie et de Marguerite DUFRESNE, en présence d...

Cote : MC/ET/LXXVIII/472

Période : 1699 - 1699

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Hugues BRU, 22 février 1675 - 12 août 1710 (étude LXXVIII)
MICHEL, Jean

Cote : F/7/5003/1

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Ain à Eure-et-Lo...
Ratification par Dom Jean Michel, profès et prieur des Chartreux de Vauvert et en cette qualité supérieur et réformateur du collège de Boiss...

Cote : MC/ET/XXXIII/196

Période : 1580 - 1580

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 1575 - février 1585 (étude XXXIII)

Michel, Jean

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