Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Debusegny, Pierre (géomètre)

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Plan et arpentage de bois de la seigneurie de Villensenue (juin 1736), Hazart

Cote : 30 B 55/20

Période : 1736 - 1736

Fonds : Cartes et plans
Plan général des pièces de bois qui étoient indiviser entre M. le Marquis de Fouvré et l'abbaye de Chartreuve (1753), Pierre de Busegny

Cote : 30 B 55/3

Période : 1753 - 1753

Fonds : Cartes et plans
Plan d'une pièce de bois situé sur le terroir du Chêne (1744), Pierre de Busegny

Cote : 30 B 55/14

Période : 1744 - 1744

Fonds : Cartes et plans
Plan de la communauté de Champillon (1744), Pierre de Busegny

Cote : 30 B 66/1

Période : 1744 - 1744

Fonds : Cartes et plans
Plan d'une pièce de bois au Petit-Fleury paroisse de Sermiers (1744), Pierre de Busegny

Cote : 30 B 69/2

Période : 1744 - 1744

Fonds : Cartes et plans
Plan et mesurage d'une pièce de bois usage appartenant par indivis aux habitants et communautés de Belval et cuchery, XVIIIè s.

Cote : 14 B 82/1

Période : 1701 - 1800

Fonds : Cartes et plans
Bois communaux de Vertus, Voipreux indivis, 1750.

Cote : 14 B 96/2

Période : 1750 - 1750

Fonds : Cartes et plans
Plan d'une pièce de bois à Sermiers (1744), Pierre de Busegny

Cote : 30 B 69/1

Période : 1744 - 1744

Fonds : Cartes et plans

Debusegny, Pierre (géomètre)

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