Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Foussedouaire, Jacques (notaire à Tours, 14 novembre 1495-17 mars 1532 n.s.)

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3 avril 1503-26 mars 1505

Cote : 3E1/19

Période : 1503 - 1505

Fonds : 3E1 - Étude notariale de Tours (avant 1900)
24 mars 1505-26 avril 1506

Cote : 3E1/20

Période : 1505 - 1506

Fonds : 3E1 - Étude notariale de Tours (avant 1900)
8 avril 1521-18 avril 1522

Cote : 3E1/27

Période : 1521 - 1522

Fonds : 3E1 - Étude notariale de Tours (avant 1900)
Fichier des "habitants de Tours ayant prêté serment de fidélité au roi (1471 ; 1417-1461)"

Cote : 24F1-4

Période : 1901 - 2000

Fonds : 24F - Fonds Bernard Chevalier, professeur à l'université de Tours (20e siècle)
Jacques FOUSSEDOUAIRE, notaire royal à Tours (14 novembre 1495-17 mars 1532).

Période : 1495 - 1531

Fonds : 3E1 - Étude notariale de Tours (avant 1900)
Minutes

Période : 1495 - 1531

Fonds : 3E1 - Étude notariale de Tours (avant 1900)
14 novembre 1495 - 16 août 1509

Cote : 3E1/15

Période : 1495 - 1509

Fonds : 3E1 - Étude notariale de Tours (avant 1900)
13 avril 1501-13 février 1503

Cote : 3E1/18

Période : 1501 - 1503

Fonds : 3E1 - Étude notariale de Tours (avant 1900)
20 mai 1508-3 avril 1514

Cote : 3E1/23

Période : 1508 - 1514

Fonds : 3E1 - Étude notariale de Tours (avant 1900)
17 avril 1530-7 avril 1531

Cote : 3E1/30

Période : 1530 - 1531

Fonds : 3E1 - Étude notariale de Tours (avant 1900)

Foussedouaire, Jacques (notaire à Tours, 14 novembre 1495-17 mars 1532 n.s.)

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