Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

ORLEANS, duchesse d'

14 contenus liés

ORLÉANS (duchesse d') § Apport de quittance de Marie de NEMOURS duchesse d'ORLÉANS (original signé : Marie d'ORLEANS)

Cote : MC/ET/XXIII/361

Période : 1688 - 1688

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas III LE BOUCHER, 27 juin 1675 - 6 septembre 1694 (étude XXIII)
RAVITAILLEMENT § Marché de RAVITAILLEMENT pour la duchesse d'Orléans (viande, poisson, pain).

Cote : MC/ET/CVIII/192

Période : 1701 - 1701

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Marin de COMBES, 1er avril 1683 - 16 juillet 1697 (étude CVIII)
Achat de maison concernant Pierre Coeuret, joaillier ordinaire de Madame, duchesse d'Orléans, rue des Prouvaires.

Cote : MC/ET/XLI/314

Période : 1700 - 1700

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude MORTIER, 3 juin 1672 - 17 mars 1708 (étude XLI)
Quittance de remboursement concernant Pierre Coeuret, joaillier ordinaire de Madame, duchesse d'Orléans, rue des Prouvaires.

Cote : MC/ET/XLI/314

Période : 1700 - 1700

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude MORTIER, 3 juin 1672 - 17 mars 1708 (étude XLI)
Constitution de rentes concernant Pierre Coeuret, seigneur d'Osigny, joaillier ordinaire de Madame, duchesse d'Orléans.

Cote : MC/ET/XLI/314

Période : 1700 - 1700

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude MORTIER, 3 juin 1672 - 17 mars 1708 (étude XLI)
Acceptation de transport d'obligation concernant Pierre Coeuret, joaillier ordinaire de Madame, duchesse d'Orléans.

Cote : MC/ET/XLI/315

Période : 1700 - 1700

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude MORTIER, 3 juin 1672 - 17 mars 1708 (étude XLI)
Constitution de rentes concernant Pierre Coeuret, joaillier ordinaire de Madame, duchesse d'Orléans, rue des Prouvaires.

Cote : MC/ET/XLI/315

Période : 1700 - 1700

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude MORTIER, 3 juin 1672 - 17 mars 1708 (étude XLI)
Contrat de mariage entre Jean Dugué et Marie Catherine Coeuret, où Pierre Coeuret, seigneur d'Osigny, joaillier ordinaire de Madame, duchess...

Cote : MC/ET/XLI/317

Période : 1700 - 1700

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude MORTIER, 3 juin 1672 - 17 mars 1708 (étude XLI)
Constitution de rentes concernant Pierre Coeuret, conseiller du roi, correcteur ordinaire de la chambre des comptes, apparaissant dans d'aut...

Cote : MC/ET/XLI/318

Période : 1701 - 1701

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude MORTIER, 3 juin 1672 - 17 mars 1708 (étude XLI)
Désistement déposé concernant Pierre Coeuret, joaillier ordinaire de S.A.R. Madame, duchesse d'Orléans, rue des Prouvaires.

Cote : MC/ET/XLI/318

Période : 1701 - 1701

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude MORTIER, 3 juin 1672 - 17 mars 1708 (étude XLI)

ORLEANS, duchesse d'

14 contenus liés

Liens