Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gard. Direction générale adjointe au développement social

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Fond solidarité logement (FSL) - Accompagnement social lié au logement (ASLL) - Accès au logement (2007-2008) - 1664 W

Cote : 1664 W 1-6

Période : 2007 - 2008
Pupilles de l'Etat

Cote : 1197 W 1-92

Période : 1879 - 1925

Fonds : Pupilles de l'Etat : dossiers individuels (1879-1925) - 1197 W
Dossiers individuels d'enfants assistés

Cote : 1197 W 1-92

Période : 1879 - 1925

Fonds : Pupilles de l'Etat : dossiers individuels (1879-1925) - 1197 W
Enfants nés entre 1879 et 1901

Cote : 1197 W 1-5

Période : 1879 - 1925

Fonds : Pupilles de l'Etat : dossiers individuels (1879-1925) - 1197 W
De 1879 à 1895

Cote : 1197 W 1

Période : 1879 - 1895

Fonds : Pupilles de l'Etat : dossiers individuels (1879-1925) - 1197 W
De 1896 à 1897

Cote : 1197 W 2

Période : 1896 - 1897

Fonds : Pupilles de l'Etat : dossiers individuels (1879-1925) - 1197 W
De 1898 à 1899

Cote : 1197 W 3

Période : 1898 - 1899

Fonds : Pupilles de l'Etat : dossiers individuels (1879-1925) - 1197 W
Année 1900

Cote : 1197 W 4

Période : 1900 - 1900

Fonds : Pupilles de l'Etat : dossiers individuels (1879-1925) - 1197 W
Année 1901

Cote : 1197 W 5

Période : 1901 - 1901

Fonds : Pupilles de l'Etat : dossiers individuels (1879-1925) - 1197 W
Enfants nés entre 1902 et 1906

Cote : 1197 W 6-14

Période : 1879 - 1925

Fonds : Pupilles de l'Etat : dossiers individuels (1879-1925) - 1197 W

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