Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gard. Direction du développement social de la santé

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Elaboration du contrat de ville

Cote : 1563 W 1-3

Période : 1986 - 2000

Fonds : Centre médico-social (CMS) de Pissevin : développement social des quartiers (DSQ) (1986-2000) - 1563 W
Projet dans les quartiers prioritaires (Pissevin et Valdegour)

Cote : 1563 W 2

Période : 1995 - 1997

Fonds : Centre médico-social (CMS) de Pissevin : développement social des quartiers (DSQ) (1986-2000) - 1563 W
Programme d'insertion sociale dans le quartier Pissevin-Valdegour

Cote : 1563 W 6-7

Période : 1986 - 2000

Fonds : Centre médico-social (CMS) de Pissevin : développement social des quartiers (DSQ) (1986-2000) - 1563 W
Urbanisme

Cote : 1563 W 9

Période : 1986 - 2000

Fonds : Centre médico-social (CMS) de Pissevin : développement social des quartiers (DSQ) (1986-2000) - 1563 W
Mise en oeuvre du Développement Social des Quartiers (DSQ)

Cote : 1563 W 4-9

Période : 1986 - 2000

Fonds : Centre médico-social (CMS) de Pissevin : développement social des quartiers (DSQ) (1986-2000) - 1563 W
Projet d'accompagnement sur la Zone d'Education Prioritaire (ZEP) de Pissevin-Valdegour

Cote : 1563 W 5

Période : 1993 - 1999

Fonds : Centre médico-social (CMS) de Pissevin : développement social des quartiers (DSQ) (1986-2000) - 1563 W
Chantiers éducatifs

Cote : 1563 W 7

Période : 1996 - 2000

Fonds : Centre médico-social (CMS) de Pissevin : développement social des quartiers (DSQ) (1986-2000) - 1563 W
Développement de la santé : petite enfance

Cote : 1563 W 8

Période : 1986 - 2000

Fonds : Centre médico-social (CMS) de Pissevin : développement social des quartiers (DSQ) (1986-2000) - 1563 W
Assistantes maternelles

Cote : 1563 W 8

Période : 1991 - 1999

Fonds : Centre médico-social (CMS) de Pissevin : développement social des quartiers (DSQ) (1986-2000) - 1563 W
Centre médico-social (CMS) de Pissevin : développement social des quartiers (DSQ) (1986-2000) - 1563 W

Cote : 1563 W 1-9

Période : 1986 - 2000

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