Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gard. Service des ponts et chaussées

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Fonds de l'Ingénieur en chef

Période : 1301 - 1942

Fonds : Service maritime (XIVe s.-1942) - 4 S
Port d'Aigues-Mortes

Période : 1301 - 1942

Fonds : Service maritime (XIVe s.-1942) - 4 S
Chemin de halage du chenal maritime. Ventes de terrains, alignements, transformation du chemin de halage en voie carrossable

Cote : 4 S 41

Période : 1851 - 1898

Fonds : Service maritime (XIVe s.-1942) - 4 S
Pont tournant du Grau-du-Roi

Période : 1301 - 1942

Fonds : Service maritime (XIVe s.-1942) - 4 S
Reconstruction, dessin d'exécution

Cote : 4 S 42

Période : 1927 - 1930

Fonds : Service maritime (XIVe s.-1942) - 4 S
Reconstruction, dessin d'exécution

Cote : 4 S 43

Période : 1927 - 1930

Fonds : Service maritime (XIVe s.-1942) - 4 S
Syndicat de Pont-Saint-Esprit

Cote : 8 S 309

Période : 1923 - 1945

Fonds : Mines et énergie (1791-1946) - 8 S
Fonds de l'Ingénieur en chef

Période : 1790 - 1943

Fonds : Navigation intérieure (1790-1943) - 3 S
Généralités

Période : 1790 - 1943

Fonds : Navigation intérieure (1790-1943) - 3 S
Circulaires, instructions, correspondance relatives aux voies navigables, flottables canalisées

Cote : 3 S 189

Période : 1831 - 1935

Fonds : Navigation intérieure (1790-1943) - 3 S

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