Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mutualité sociale agricole

160 contenus liés

Dossiers individuels de demande d'admission au bénéfice de l'aide

Cote : 1655 W 1-22

Période : 2006 - 2006

Fonds : Bordereau de versement des Services généraux de Gap de la Mutualité Sociale Agricole Alpes-Vaucluse
2006 .

Cote : 1655 W 9

Période : 2006 - 2006

Fonds : Bordereau de versement des Services généraux de Gap de la Mutualité Sociale Agricole Alpes-Vaucluse
2006 .

Cote : 1655 W 4

Période : 2006 - 2006

Fonds : Bordereau de versement des Services généraux de Gap de la Mutualité Sociale Agricole Alpes-Vaucluse
2006 .

Cote : 1655 W 5

Période : 2006 - 2006

Fonds : Bordereau de versement des Services généraux de Gap de la Mutualité Sociale Agricole Alpes-Vaucluse
2006 .

Cote : 1655 W 8

Période : 2006 - 2006

Fonds : Bordereau de versement des Services généraux de Gap de la Mutualité Sociale Agricole Alpes-Vaucluse
2006 .

Cote : 1655 W 12

Période : 2006 - 2006

Fonds : Bordereau de versement des Services généraux de Gap de la Mutualité Sociale Agricole Alpes-Vaucluse
2006 .

Cote : 1655 W 14

Période : 2006 - 2006

Fonds : Bordereau de versement des Services généraux de Gap de la Mutualité Sociale Agricole Alpes-Vaucluse
Elections. - Prud'hommes, élections du 10 décembre, contentieux : ordonnances du tribunal d'instance, attestation d'inscription ou de non in...

Cote : 477 W 12

Période : 2002 - 2002

Fonds : 477W
Elections. - Listes électorales, comptage des inscrits et radiés au 29 février et au 23 novembre : fichier des nouveaux inscrits et radiés p...

Cote : 477 W 19

Période : 2000 - 2000

Fonds : 477W
Elections. - Listes électorales, comptage des radiés au 23 novembre : fichier des radiés par bureau de vote.

Cote : 477 W 20

Période : 2000 - 2000

Fonds : 477W
Elections. - Listes électorales, comptage des inscrits au 28 février : fichier du total des inscrits européens et nationaux par bureaux de v...

Cote : 477 W 22

Période : 2001 - 2001

Fonds : 477W
Elections. - Listes électorales, comptage des inscrits au 10 janvier : fichier classé par ordre alphabétique.

Cote : 477 W 24

Période : 2001 - 2001

Fonds : 477W
Elections. - Listes électorales, comptage des inscrits et radiés : états du 10 janvier signés par les bureaux, tableau de comptage du 6 mars...

Cote : 477 W 28

Période : 2001 - 2001

Fonds : 477W
Elections. - Listes électorales, comptage des inscrits et radiés au 10 janvier : fichier des radiés, fichier des nouveaux européens inscrits...

Cote : 477 W 30

Période : 2000 - 2000

Fonds : 477W
Elections. - Listes électorales, inscription d'office des jeunes de 18 ans de S à Z, inscriptions tardives et inscriptions de personnes sous...

Cote : 477 W 34

Période : 2001 - 2002

Fonds : 477W
Elections. - Listes électorales, inscription d'office des jeunes de 18 ans, inscriptions par décisions judiciaire : fiches, fichier.

Cote : 477 W 35

Période : 1997 - 2002

Fonds : 477W
Elections. - Listes électorales, révision : demandes d'inscriptions de A à AMI.

Cote : 477 W 36

Période : 2001 - 2002

Fonds : 477W
Elections. - Listes électorales, révision : demandes d'inscriptions de CAIZ à CAYEU.

Cote : 477 W 44

Période : 2001 - 2002

Fonds : 477W
Elections. - Listes électorales, révision : demandes d'inscriptions de CORNI à DARN.

Cote : 477 W 47

Période : 2001 - 2002

Fonds : 477W
Elections. - Listes électorales, révision : demandes d'inscriptions de GUILLEM à HERY.

Cote : 477 W 56

Période : 2001 - 2002

Fonds : 477W
Elections. - Listes électorales, révision : demandes d'inscriptions de JEGOU à JOZAK.

Cote : 477 W 58

Période : 2001 - 2002

Fonds : 477W
Elections. - Listes électorales, révision : demandes d'inscriptions de LUF à MARGE.

Cote : 477 W 62

Période : 2001 - 2002

Fonds : 477W
Elections. - Listes électorales, révision : demandes d'inscriptions de NAR à O.

Cote : 477 W 66

Période : 2001 - 2002

Fonds : 477W
Elections. - Listes électorales, révision : demandes d'inscriptions de PONS à RANDOI.

Cote : 477 W 69

Période : 2001 - 2002

Fonds : 477W
Elections. - Listes électorales, révision : demandes d'inscriptions de RANDON à RIVI.

Cote : 477 W 70

Période : 2001 - 2002

Fonds : 477W

Mutualité sociale agricole

160 contenus liés

Liens