Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gaillard (famille)

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Testament ouvert de : Louis GUILLOT.

Cote : 6FS 158 folio 331

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Faire-part de décès.

Cote : 1 J 342

Période : 1892 - 1925

Fonds : Sous-série 1 J (archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
26. Miscellanea Mémoire de Du Ponchel, avocat, sur la juridiction qui doit juger un prêtre impliqué dans un infanticide commis à Valuéjols (...

Cote : 1 Mi 122/22

Période : 1543 - 1970

Fonds : Sous-série 1 Mi
Testament ouvert de : Joseph GUILLOT.

Cote : 6FS 159 folio 101

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament ouvert de : Jean GAILLARD.

Cote : 2B 3763 folio 264

Période : 1773 - 1773

Fonds : 2B - Fonds du Sénat de Savoie.
Testament ouvert de : Julie Josephte DEPLANTES.

Cote : 6FS 168 folio 316

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Fonds de la maison et domaine d'Olmet, à Vic-sur-Cère.

Cote : 1 J 1067-2

Période : 1680 - 1798

Fonds : Sous-série 1 J (archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Testament ouvert de : François GUILLOT.

Cote : 6FS 160 folio 446

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Pièces concernant différentes localités.

Cote : 380 F 11

Période : 1411 - 1705

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)

Gaillard (famille)

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