Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

André, Jean

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COLLIN, Sébastien Joseph

Cote : V/1/378

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
1595

Cote : 1 E 4941

Période : 1581 - 1612

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1596

Cote : 1 E 4942

Période : 1581 - 1612

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1599

Cote : 1 E 4945

Période : 1581 - 1612

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1603

Cote : 1 E 4949

Période : 1581 - 1612

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1606

Cote : 1 E 5961

Période : 1581 - 1612

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1606

Cote : 1 E 4952

Période : 1581 - 1612

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1611

Cote : 1 E 4955

Période : 1581 - 1612

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1612

Cote : 1 E 5970

Période : 1581 - 1612

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
ALIES, Léandre | ALLEAUME, Fernand | ANDRE, Jean | ANGLES, Marcel | AUBERT, Gaston | AUG, Jean | AUGER, Michel | BADOS, Alain | BARRAT, Jean...

Cote : 19860414/1

Période : 1976 - 1976

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de l'administration ; Sous-direction du personnel et des affaires générales ; Cellule formation continue (198...

André, Jean

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