Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fournier, Jean

138 contenus liés

FOURNIER (Jean) maître maçon, demeurant rue du Four, en la ville Saint-Germain-des-Prés § Marché entre .. et Aubin HUQUEVILLE, marchand boul...

Cote : MC/ET/XVIII/251

Période : 1637 - 1637

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques II CHARLES, 14 août 1635 - 29 mai 1640 (étude XVIII)
Dépôt de pièces famille Fournier

Cote : MC/ET/XIX/843

Période : 1780 - 1780

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis François de SAINT-PAUL, 20 août 1768 - 13 mars 1783 (étude XIX)
Bail par Jean Deherre maître graveur à Paris, demeurant sur le Pont Notre-Dame, paroisse Saint-Denis-de-la-Charte à Jean Fournier l'aîné, la...

Cote : MC/ET/XXIII/256

Période : 1618 - 1618

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre GUILLARD, 4 janvier 1605 - juin 1618 (étude XXIII)
FOURNIER (Jean) Maçon Hameau d'Esegny § Transaction ..

Cote : MC/ET/XXIII/501

Période : 1738 - 1738

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Louis LAIDEGUIVE, 28 août 1731 - décembre 1740 (étude XXIII)
1487 (n. st.), 5 avril. Échange entre Jean Fournier, charron au Plessis-Gassot, et Pierre Guion, marchand drapier, bourgeois de Paris, d'une...

Cote : MC/ET/VIII/20

Période : 1487 - 1487

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon BAUDEQUIN, 1er avril 1483 - 1528 (étude VIII)
Marché par Louis Bénard, maître tombier à Paris, envers Jean de Montuelle, chanoine et archidiacre de la Rivière en l'église de Soissons, ag...

Cote : MC/ET/XLIX/62

Période : 1559 - 1559

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François CROZON, 13 mai 1528 - 10 avril 1560 (étude XLIX)
LECALVEZ, [lacune] | GAUTIER, Pierre | PAULIN, Pierre | CESSAC, Madeleine | LESOUDER, François | BLAS, Célestine | PICARD, Léon | ROUX, Géra...

Cote : 19910700/105

Période : 1935 - 1980

Fonds : éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...
FOURNIER, Jean

Cote : Dossier n° 1

Période : 1972 - 1972

Fonds : Justice ; Direction des affaires civiles et du sceau ; Sous-direction du droit économique ; Bureau du droit commercial (1970-1987)
Contrat de mariage entre Thimotée BOUSARD, cocher, rue de la Grange-Batelière et Nicole-Marie FOURNIER, fille de feu de Jean FOURNIER, serge...

Cote : MC/ET/II/457

Période : 1735 - 1735

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques BRICAULT, 23 mars 1725 - 9 septembre 1767 (étude II)
Procuration de Jean Fournier, marchand bourgeois de Paris, demeurant rue Saint-Denis, paroisse Saint-Germain-l'Auxerrois aux sieurs Jean et ...

Cote : MC/ET/XXXIX/85

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude II MÉNARD, 31 décembre 1645 - 17 février 1675 (étude XXXIX)
Quittance et ratification par Jean Bergeron, écuyer, maréchal des logis, demeurant ordinairement en la ville d'Amboise, étant de présent à P...

Cote : MC/ET/XXXIX/85

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude II MÉNARD, 31 décembre 1645 - 17 février 1675 (étude XXXIX)
FOURNIER, Jean

Période : 1945 - 1958

Fonds : Académie de Paris. Bourses d’enseignement supérieur accordées pour faits de guerre (1945-1958)
ORFÈVRE apprentissage § Mise en apprentissage, par Jean CHANCEY, maître orfèvre bourgeois de Paris, pour 2 ans, d'Arthus CHANCEY, son neveu,...

Cote : MC/ET/XXIV/316

Période : 1626 - 1626

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean II CHAPELLAIN, janvier 1620 - 11 février 1632 (étude XXIV)
Inventaire après décès de Jean Fournier

Période : 1762 - 1762

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques MACQUER, 22 juin 1748 - 15 février 1764 (étude X)
Cession par Jean Fournier, pêcheur, au port de Neuilly, à Jean Bienfait, laboureur et jardinier, grand rue Saint-Denis, de 'tout l'intérest ...

Cote : MC/ET/XXXIII/32/A

Période : 1547 - 1547

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 7 septembre 1539 - 20 avril 1549 (étude XXXIII)
Bail de sa cure, pour six ans, par Léonard Boisseau, curé de l'église Saint-Germain-d''Arcey', diocèse d'Angers, rue des Rosiers, à Jean 'Do...

Cote : MC/ET/XXXIII/32/B

Période : 1547 - 1547

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 7 septembre 1539 - 20 avril 1549 (étude XXXIII)
FOURNIER (Jean) maître menuisier demeurant rue des Boucheries à Saint-Germain-des-Prés et Catherine BOURSIER, sa femme § Bail à .. d'une mai...

Cote : MC/ET/CXXII/1567

Période : 1609 - 1609

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude I de TROYES, janvier 1603 - décembre 1612 (étude CXXII)
FINAT, Jean | FINE, Marcel | FLAMMERY, Huguette | FLEURY, Bernard | FLOC'HLAY, Roger | FONTAINE, Paule | FONTICELLI, Marcel | FONTUGNE, Jacq...

Cote : 19910520/10

Période : 1985 - 1985

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Direction du personnel et affaires sociales - Direction des affaires communes, personnel et affair...
ALLARI, Georges | ALEONARD, Georges | ARMANGAU, Gilbert | BESSOT, Georges | BIZOUARD, Jean | BODIN, Bernard | BOUARD, Marcel | BRANCHU, Clau...

Cote : 19960449/1

Période : 1993 - 1993

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des Postes ; Service du personnel - Direction des ressources humaines (1993)
Mise en apprentissage par Bernard Vautier, maître sculpteur et peintre, demeurant rue Neusve-Saint-Honoré, paroisse Saint-Roch, de Jean Four...

Cote : MC/ET/XLII/98

Période : 1640 - 1640

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques MOREL, 27 mai 1605 - 13 novembre 1652 (étude XLII)
FOURNIER, Jean

Cote : F/1dIII/55

Période : 1830 - 1831

Fonds : Intérieur. Récompenses honorifiques et secours aux combattants, blessés et victimes des journées des 27, 28 et 29 juillet 1830
LAFARGE, Antoine

Cote : V/1/402

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1757, 1758 et 1759
REY, Jean Jacques

Cote : V/1/332

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1742-1743
FOURNIER, Jean

Cote : V/1/333

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1742-1743
Fournier (Jean) serrurier grande rue du fg. Saint Antoine § bail à rente

Cote : MC/ET/XXVIII/168

Période : 1720 - 1720

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude BENARD, 30 janvier 1717 - 26 juin 1742 (étude XXVIII)

Fournier, Jean

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