Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

André, Jacques

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André d'Allanche (voir aussi 24 J 83) : mariage d'Anne André, fille de Pierre, procureur d'office et notaire d'Allanche, avec Jacques Rivet,...

Cote : 24 J 7

Période : 1579 - 1704

Fonds : Chartrier André de La Ronade et fonds joints (Aymar et Barbet-Garrigue)
Congo | ANDRE, Jacques | BERTHAUD, Xavier | BOURROUX, André | CLERC, Monique | DONZEL, André | FERRAND, Claire | FRIOU, Paul | GERARD, Anne-...

Période : 1954 - 1962

Fonds : Santé ; Ordre national des pharmaciens (1950-1992)
ACHACHE, Arlette | AGUILAR, Paul | AKRICHE, Roger | ALBERNE, Fernand | ALDEBERT, Françoise | ALIAGA, Jacques | ALLOUCHE, Rose-Marie | ALONSO...

Cote : 19770509/1

Période : 1962 - 1962

Fonds : éducation nationale (1962)
Contrat de mariage entre Jacques André, maître chirurgien à Versailles et Anne-Christine Benard, fille de Pierre Benard, potager de la bouch...

Cote : MC/ET/I/354

Période : 1731 - 1731

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, janvier 1730 - décembre 1739 (étude I)
Certificat de propriété concernant Jacques ANDRÉ, habitant près La Ferté-Bernard.

Cote : MC/ET/VIII/68

Période : 1540 - 1540

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude II BOREAU, 1537 - 1557 (étude VIII)
Suze-la-Rousse. - Étude de Maître André (Jacques) : minutes (1662-1672).

Cote : 2 E 8042

Période : 1662 - 1672

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Plans à plat.

Cote : 119 J 1888

Période : 1950 - 1950

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Plans à plat.

Cote : 119 J 1873

Période : 1951 - 1951

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Plans à plat.

Cote : 119 J 1873

Période : 1952 - 1952

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Plans à plat.

Cote : 119 J 1873

Période : 1953 - 1953

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Avant-projet.

Cote : 119 J 1841

Période : 1953 - 1953

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Correspondance, plans des entreprises, notes d'honoraires.

Cote : 119 J 1962

Période : 1963 - 1963

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Plans à plat.

Cote : 119 J 1539

Période : 1957 - 1957

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Plans à plat.

Cote : 119 J 1543

Période : 1968 - 1977

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Ilôts 1 et 2.

Cote : 119 J 1672

Période : 1950 - 1954

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Plans roulés.

Cote : 119 J 1656

Période : 1974 - 1974

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Plans à plat.

Cote : 119 J 1568

Période : 1968 - 1977

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Correspondance.

Cote : 119 J 1580

Période : 1958 - 1958

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Plans à plat. Plans d'une cité universitaire de Grenoble / Jean Benoît, architecte. – 19??.

Cote : 119 J 1822

Période : 1948 - 1950

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Plans à plat.

Cote : 119 J 1588

Période : 1963 - 1971

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Correspondance, plans des entreprises.

Cote : 119 J 1589

Période : 1964 - 1983

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Correspondance.

Cote : 119 J 1362

Période : 1961 - 1962

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Béton armé, gros oeuvre, panneaux de façade.

Cote : 119 J 1348

Période : 1976 - 1976

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Étude SEBA : plans, correspondance.

Cote : 119 J 1354

Période : 1973 - 1978

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Étude SEBA : correspondance.

Cote : 119 J 1356

Période : 1975 - 1977

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Correspondance, plans.

Cote : 119 J 1365

Période : 1954 - 1955

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Plan à plat.

Cote : 119 J 1704

Période : 1943 - 1943

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Extension : centre téléphonique.

Cote : 119 J 1382

Période : 1964 - 1966

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Extensions : centre téléphonique, centre de démodulation.

Cote : 119 J 1384

Période : 1956 - 1965

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Centre téléphonique, centre de démodulation : dossiers des entreprises, dossiers des marchés, correspondance.

Cote : 119 J 1385

Période : 1969 - 1975

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Correspondance, plans.

Cote : 119 J 1384

Période : 1956 - 1965

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Rapport de visite décennale.

Cote : 119 J 1595

Période : 1940 - 1970

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Rapport d'expertise.

Cote : 119 J 1557

Période : 1954 - 1954

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Relevé, projet.

Cote : 119 J 1560

Période : 1955 - 1956

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Correspondance, plans.

Cote : 119 J 1561

Période : 1955 - 1956

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Plans à plat.

Cote : 119 J 1704

Période : 1944 - 1948

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Ancien et nouveau bureaux de poste : correspondance, plans.

Cote : 119 J 1576

Période : 1954 - 1956

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Centre téléphonique.

Cote : 119 J 1585

Période : 1963 - 1965

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Rapport de visite de garantie décennale.

Cote : 119 J 1366

Période : 1969 - 1969

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Correspondance, dossiers des marchés.

Cote : 119 J 1376

Période : 1962 - 1966

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Plans, cahier des clauses spéciales.

Cote : 119 J 1944

Période : 1965 - 1965

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Plans à plat. Avec des plans d'un relevé de 1952.

Cote : 119 J 1438

Période : 1965 - 1968

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Plans des entreprises, correspondance.

Cote : 119 J 1943

Période : 1965 - 1968

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Correspondance.

Cote : 119 J 1558

Période : 1957 - 1957

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Plans à plat.

Cote : 119 J 1675

Période : 1936 - 1936

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Plans à plat.

Cote : 119 J 1337

Période : 1955 - 1955

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Plans à plat.

Cote : 119 J 1377

Période : 1962 - 1967

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Centre téléphonique.

Cote : 119 J 1407

Période : 1968 - 1968

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Centre téléphonique : avant-projet. Recette principale : extension.

Cote : 119 J 1901

Période : 1966 - 1966

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Avant-projet.

Cote : 119 J 1772

Période : 1948 - 1948

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André

André, Jacques

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