Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dubois, Louis

100 contenus liés

DUBOIS, Jean François

Cote : V/1/374

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
DUBOIS, Louis

Cote : F/18/1877

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
Famille Chedanne. - Obligation de René Chedanne demeurant à Seiches, à Pierre Gilloust, marchand demeurant à Marcé, concernant la livraison ...

Cote : 82 J 39/29

Période : 1632 - 1794

Fonds : Dossiers de clients de l'étude notariale de Seiches-sur-le-Loir(1472-XXe siècle)82 J 39
Marchés de couverture, serrurerie, menuiserie, vitrerie, et transaction pour mur mitoyen, passés dans la période du 24 juillet au 4 août 158...

Cote : MC/ET/XCVI/1/A

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre de BRIQUET, 1577 - 17 février 1625 (étude XCVI)
ALLARD, Marc-Louis | BAGOT, Yves | BEN ECRI, Edmond | BERNARD, Pierre | BRETTE, Jean | BUISSON, Malet | BYE, Maurice | CALLET, Pierre | CHAG...

Cote : 19930353/16

Période : 1978 - 1978

Fonds : Coopération ; Direction de l'administration générale ; Service personnels ; Sous-direction des personnels de l'administration centrale et de...
voir inventaire des DETACHES

Cote : 1165

Période : 1935 - 1980

Fonds : éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...
Inventaire après décès de Elisabeth-Victoire Dauphin, épouse de Louis Dubois.

Période : 1811 - 1811

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Étienne CHAPELLIER, 19 octobre 1800 - 9 novembre 1829 (étude LIV)
Dubois (Louis) Ciseleur rue Saint Jacques de la Boucherie § bail

Cote : MC/ET/XXXIV/480

Période : 1732 - 1732

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas DUPUYS, 26 juin 1726 - 9 juin 1738 (étude XXXIV)
DUBOIS, Louis

Cote : F/18(I)/14,F/18(I)/16,F/18(I)/18

Période : 1801 - 1900

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Enregistrement des brevetés de l'Imprimerie et de la Librairie (Prem...
libraire

Période : 1801 - 1900

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Enregistrement des brevetés de l'Imprimerie et de la Librairie (Prem...

Dubois, Louis

100 contenus liés

Liens