Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Noël, Jean-François

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NIES, Thérèse | NIKOLIC, Dominique | NION, Gilbert | NITZER, Jean | NIVELLE, Claude | NOEL, Charles | NOEL, Jean-François | NOGUES, Claude |...

Cote : 19900358/206

Période : 1901 - 2000

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...
NOEL, Jean-François

Cote : 1060/83

Période : 1981 - 1986

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Chef de Cabinet (1981-1986)
NOËL, Jean François

Cote : F/1dII/N/2

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)
NOEL, Jean François

Cote : F/7/4901/1

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Ain à Eure-et-Lo...
; ; ; ; ; MARCHAND, Ferdinand BURTON, Jean Martin NOËL, Jean François MARCHAND, Dieudonné BOUART, Jean Jacques GILLES, Paul Usmar

Cote : F/7/5578

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Morbihan à Sarth...
Constitution de 225 l. de rente par Jean-François Noël, marchand potier d'étain à Chateau-Thierry (Aisne), et Marie-Thérèse-Constance Chares...

Cote : MC/ET/XXX/420

Période : 1770 - 1770

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean PRIGNOT de BEAUREGARD, 27 août 1757 - 5 décembre 1771 (étude XXX)
NOEL, Jean François

Cote : F/19/2991

Période : 1839 - 1839

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des curés (1830-1905)
NOEL, Jean François

Cote : 19940464/91

Période : 1919 - 1919

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de NA à NY (fin XIXe siècle-1940)
NOËL, Jean François

Cote : F/18/1998

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
DUVAL, Jean Baptiste Gabriel

Cote : V/1/502

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780

Noël, Jean-François

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