Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Office national des forêts (France)

Date de naissance :

1 janvier 1966

Source :

Archives nationales : Office national des forêts

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GENERALITES

Cote : 19870633/1-19870633/6

Période : 1962 - 1986

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1962-1986)
Correspondance

Cote : 19870633/1-19870633/3

Période : 1962 - 1986

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1962-1986)
Correspondance diverse (arrivée et départ) de J. Périgaud et J. Descargues, mars 1983-décembre 1985. | Minutier de J. Périgaud, avril-septem...

Cote : 19870633/1

Période : 1962 - 1986

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1962-1986)
janvier-mai 1984. | juin-décembre 1984. | novembre 1984-mars 1985. | mars-septembre 1985.

Cote : 19870633/2

Période : 1962 - 1986

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1962-1986)
octobre 1985-mars 1986.

Cote : 19870633/3

Période : 1962 - 1986

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1962-1986)
Organisation du Secrétariat d'Etat, relations avec le Cabinet Rocard | Textes officiels relatifs aux attributions et à la compositon du Secr...

Cote : 19870633/3

Période : 1962 - 1986

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1962-1986)
Préparation du budget

Cote : 19870633/4-19870633/6

Période : 1962 - 1986

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1962-1986)
Dossier de préparation de la loi de finances 1984 : correspondance, notes, fiches, 1983.

Cote : 19870633/4

Période : 1962 - 1986

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1962-1986)
Dossier de préparation de la loi de finances 1985, 1984.

Cote : 19870633/5

Période : 1962 - 1986

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1962-1986)
Dossier de préparation de la loi de finances 1986, 1985.

Cote : 19870633/6

Période : 1962 - 1986

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1962-1986)

Office national des forêts (France)

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