Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Office national des forêts (France)

Date de naissance :

1 janvier 1966

Source :

Archives nationales : Office national des forêts

15 contenus liés

Arrêtés de biotope. Relations avec l'Office national des Forêts.

Cote : 1405 W 14

Période : 1984 - 1998

Fonds : Bordereau de versement du Parc national des Écrins
Écoles rurales : copies de courriers concernant le maintien du service éducatif en zone rurale (1994-1995) ; opération d'éducation à l'envir...

Cote : 1587 W 17

Période : 1993 - 1997

Fonds : Bordereau de versement de la Direction de l'Éducation et des Bâtiments du Conseil Général des Hautes-Alpes
Convention avec l'Office national des forêts

Cote : 1587 W 11

Période : 1989 - 1990

Fonds : Bordereau de versement de la Direction de l'Éducation et des Bâtiments du Conseil Général des Hautes-Alpes
Office national des forêts. - nouvelles modalités d'intervention de l'Office National des Forêts pour la réalisation des travaux forestiers ...

Cote : 1587 W 11

Période : 1989 - 1990

Fonds : Bordereau de versement de la Direction de l'Éducation et des Bâtiments du Conseil Général des Hautes-Alpes
Documentations environnementales : - Cartes du Centre national de la Recherche Scientifique sur le végétation en France (2 exemplaires) (196...

Cote : 1407 W 3

Période : 1964 - 1989

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, environnement et territoires de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt d...
Travaux d'entretien des forêts communales : sollicitation de l'Office national des forêts à titre onéreux (1969), devis des travaux, approba...

Cote : E DEPOT 59 N 3

Période : 1905 - 1969

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspremont
Office national de la Forêt : instructions, personnel, courriers, presse, documentation.

Cote : 1242 W 52

Période : 1968 - 1994

Fonds : Bordereau de versement du cabinet de la Préfecture des Hautes-Alpes
Office national des forêts

Cote : 1748 W 1-2

Période : 1999 - 2014

Fonds : Bordereau de versement du service agriculture et espaces ruraux de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Arrêtés préfectoraux concernant les plans de chasse aux ongulés de montagne.

Cote : 1748 W 1

Période : 1999 - 2002

Fonds : Bordereau de versement du service agriculture et espaces ruraux de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Arrêtés préfectoraux concernant les plans de chasse aux ongulés de montagne.

Cote : 1748 W 2

Période : 2011 - 2014

Fonds : Bordereau de versement du service agriculture et espaces ruraux de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes

Office national des forêts (France)

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